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Contenus publiés par les utilisateurs

En publiant un commentaire ou tout autre contenu sur le Site, l’utilisateur garantit être titulaire des droits nécessaires et concède à l’éditeur une licence non exclusive, gratuite et pour la durée de mise en ligne, permettant la reproduction, la représentation et l’adaptation technique de ce contenu aux seules fins d’exploitation du Site. L’utilisateur demeure responsable des contenus qu’il publie.

Signalement d’atteinte aux droits

Toute personne estimant qu’un contenu publié sur le Site porte atteinte à ses droits peut adresser une demande motivée à contact@treegr.fr. L’éditeur s’engage à examiner toute réclamation sérieuse dans les meilleurs délais et, le cas échéant, à retirer le contenu litigieux.

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• droit d’accès aux données la concernant et d’obtention d’une copie ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• droit à l’effacement (« droit à l’oubli »), dans les limites prévues par les textes ;
• droit à la limitation du traitement ;
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• droit à la portabilité des données fournies, dans un format structuré et lisible par machine ;
• droit de retirer son consentement à tout moment, sans que ce retrait n’affecte la licéité du traitement effectué auparavant ;
• droit de définir des directives relatives au sort des données après le décès (art. 85 de la loi Informatique et Libertés).

Exercice des droits : par courrier électronique à contact@treegr.fr. Une réponse est apportée dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande, prorogeable de deux mois en cas de complexité. Une pièce justificative d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

Réclamation : toute personne peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — téléphone : 01 53 73 22 22 — www.cnil.fr.

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